À PROPOS DU SITE
Le présent site Internet est exploité par Threadneedle (« Threadneedle » voir
ci-dessous). Avant d'utiliser ce site Internet, vérifiez que vous
avez bien pris connaissance et accepté toutes les sections des
informations importantes. En utilisant ce site, vous êtes supposé
avoir pris connaissance et accepté sans réserve les conditions
générales de son utilisation, telles que définies
ci-dessous.
Rien sur ce site Internet, ou sur les pages Web de toute
société affiliée, ne doit être interprété comme une offre de vente,
ni une sollicitation à l'achat de produits, lorsque la législation
ne le permet pas.
Pour Threadneedle, votre confidentialité est importante.
Nous vous recommandons de lire la politique de Threadneedle
concernant la confidentialité et les cookies pour mieux comprendre
comment Threadneedle utilise vos informations
personnelles.
Threadneedle se réserve le droit de modifier à tout
moment les présentes informations importantes en publiant ces
modifications sur le site. En cas de modification des présentes
informations importantes, il vous sera demandé de lire et
d'accepter de nouveau les conditions générales
d'utilisation.
Le but de ces informations n'est pas de favoriser la
création, ni de créer des droits contractuels ou d'autres droits
légaux, quels qu'ils soient, ni de créer des obligations pour
Threadneedle à l'égard de toute autre partie ou pour le compte
d'une partie quelconque.
Les informations contenues sur ce site sont destinées aux
personnes résidant en France. Ce site n'est pas destiné aux
personnes hors de France, en particulier aux habitants des
États-Unis. Les informations présentées sur ce site ne constituent
pas une recommandation d'achat pour des unités ou des actions de
fonds ou produits décrits.
Les produits décrits sur ce site sont enregistrés uniquement
dans certaines juridictions. Avant d'investir, vous devez vérifier
que vous avez le droit de le faire. En particulier, les produits
décrits sur ce site n'ayant pas été inscrits en vertu de la loi
américaine Securities Act de 1933, ne peuvent pas être proposés ou
vendus aux États-Unis, ni aux citoyens et résidents américains, ou
encore à toute autre personne dans une juridiction ou un pays où
l'offre / la vente de ces produits serait contraire à la loi ou à
la réglementation locale.
Certaines informations présentes sur threadneedle.com sont
limitées par la juridiction et ne doivent pas être accessibles à
partir des autres juridictions. Threadneedle ne peut pas être tenu
responsable des dommages ou pertes subis par des investisseurs
accédant aux zones de threadneedle.com qui ne sont pas adaptées à
leur juridiction ou au type d'investisseur.
Les informations de ce site ne doivent pas être diffusées dans
les juridictions où la loi l'interdit et ne doivent pas être
utilisées d'une manière qui serait contraire à la loi ou à la
réglementation locale. Plus précisément : 1) les produits et
services mentionnés sur ce site ne doivent pas être proposés dans
toute juridiction où cela est interdit. 2) Aucune information
contenue sur ce site ne doit être fournie à des investisseurs qui
ne sont pas autorisés à investir, distribuer, commercialiser ou
proposer de quelque façon que ce soit (ou à être les destinataires
de contenus ou d'offres visant à faire de même) les produits
mentionnés sur ce site. Les investisseurs ont l'obligation de
s'informer des contraintes légales et des conditions relatives à
l'acquisition, la distribution ou la commercialisation de tels
produits.
Il est interdit de lier un site Internet quelconque au site
www.threadneedle.com sans l'accord écrit préalable de
Threadneedle.
Tous les contenus de ce site, y compris, mais sans s'y limiter,
les textes, graphiques, liens et sons sont la propriété de
Threadneedle et ne peuvent être copiés, téléchargés, distribués ou
publiés en aucune façon sans l'accord écrit préalable de
Threadneedle.
« Threadneedle Investments » est une marque déposée et une
marque de service de Threadneedle Asset Management Holdings
Limited. Aucune autorisation ou licence d'utilisation de marque ou
de nom de service n'est accordée sans le consentement écrit
préalable de Threadneedle Asset Management Holdings Limited. Toute
propriété intellectuelle et autre concernant ce site demeure la
propriété du groupe Threadneedle, et aucun droit d'aucune sorte ne
peut être transmis aux utilisateurs de ce site.
Toute information sur ce site, relative à l'impôt et au régime
fiscal, ne doit pas être considérée comme un conseil ou une
recommandation destiné à des personnes. La valeur des avantages
fiscaux dont vous pourrez bénéficier dépend de votre situation
personnelle, sachant que les règles fiscales sont susceptibles de
changer dans le futur.
CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Threadneedle met en œuvre toutes les compétences et précautions,
dans des limites raisonnables, pour la compilation et la
conservation des informations contenues sur ce site. Cependant,
aucune garantie n'est donnée, expresse ou implicite, quant à
l'exactitude, la fiabilité, l'actualité ou l'exhaustivité des
informations présentées. Threadneedle n'assume aucune
responsabilité liée à l'utilisation ou à la mauvaise utilisation
des informations présentées sur ce site. Threadneedle prend toutes
les mesures, dans des limites raisonnables, pour assurer la
sécurité du site et celle de vos informations personnelles.
Cependant du fait de la nature même d'Internet, nous ne pouvons pas
fournir une garantie absolue de sécurité. Consultez la section Politique de
confidentialité de Threadneedle pour plus d'informations.
Le courrier électronique n'est pas garanti, ni sécurisé.
Threadneedle ne garantit pas la réception des e-mails que vous lui
envoyez sur Internet, ni la confidentialité et / ou la sécurité des
e-mails ou des données contenues dans les communications
électroniques, y compris mais sans s'y limiter, les e-mails envoyés
à Threadneedle contenant des informations confidentielles ou des
instructions.
Threadneedle met tout en œuvre, dans des limites raisonnables,
pour maintenir la disponibilité de ce site, sans toutefois la
garantir. Le contenu de ce site peut aussi changer de temps en
temps et nous ne pouvons pas garantir la continuité des
informations fournies.
Threadneedle ne garantit aucunement l'exactitude,
l'exhaustivité, l'actualité et la pertinence des informations
contenues ou en lien sur ce site, qui sont fournies par des tierces
parties. Nous n'envisageons pas d'examiner ou de mettre à jour ces
informations sur une base continue et de vous avertir que toute
utilisation faite de ces informations est à vos propres risques.
Certaines des informations contenues sur ce site, préparées ou
fournies par des tiers, peuvent ne pas avoir été vérifiées par nos
soins. Threadneedle exclut par les présentes toute responsabilité
découlant de toute préparation ou fourniture de telles informations
par des tiers pour ce site, et ne donne aucune garantie quant à
l'exactitude, la pertinence ou l'exhaustivité de ces
informations.
YOUR AGREEMENT WITH US
En utilisant ce site, vous acceptez d'avoir lu et
compris les informations importantes. En outre, vous acceptez
d'indemniser Threadneedle, entièrement et de façon effective, pour
toute action, responsabilité, coût, réclamation, perte, dommage,
procédure ou dépense (y compris, mais sans s'y limiter, les frais
juridiques, les frais et dépenses quelle qu'en soit la nature et la
cause et sur la base d'une indemnisation totale) subis ou encourus
par Threadneedle et résultant directement ou indirectement de toute
violation ou non-respect de votre fait d'une des conditions
générales.